1. Éditeur du site et du service

Raison sociale : CLUSTOR, Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 1 000 €

Siège social : 26 rue des Bleuets, 57155 Marly, France

SIREN : 990 559 627

RCS : 990 559 627 R.C.S. Metz

TVA intracommunautaire : FR85990559627

Code NAF/APE : 62.01Z (Programmation informatique)

Directeur de la publication : Baptiste PARPETTE

Contact légal / DPO : contact@clustor.app

2. Hébergement et prestataires techniques principaux

Vercel Inc. (hébergement du site et de l'application) – 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA – Tél : +1 (951) 383-6898 – https://vercel.com – Déploiements configurés pour l'UE/France.

Supabase Inc. (hébergement base de données PostgreSQL, authentification) – 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 – Tél : +1 (469) 317-3436 – https://supabase.com – Région France (UE).

Microsoft France (stockage de fichiers et traitements IA via Azure) – 37 Quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux, France – Tél : 09 70 01 90 90 – https://azure.microsoft.com – Régions France.

OVH SAS (gestion du nom de domaine) – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Tél : 09 72 10 10 07 – https://www.ovh.com

PostHog Inc. (analytics produit) – 2261 Market Street #4008, San Francisco, CA 94114, USA – Tél : +1 (628) 999-0606 – https://posthog.com – Ingestion UE.

Functional Software Inc. dba Sentry (observabilité) – 45 Fremont Street, 8th Floor, San Francisco, CA 94105, USA – Tél : +1 (855) 380-4526 – https://sentry.io – Serveurs UE.

Google Analytics peut être activé pour la mesure d'audience. Les traitements sont précisés dans la Politique de confidentialité et la Politique cookies.

3. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses contenus (textes, images, vidéos, logos, marques, logiciels, graphismes) et les services proposés sont protégés par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, des contenus et services, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de CLUSTOR.

4. Données personnelles

CLUSTOR agit en tant que responsable de traitement pour certaines données (comptes, facturation, support) et en tant que sous-traitant pour les données des clients traitées via la plateforme (p. ex. documents, CV). Les finalités, bases légales, durées de conservation, droits des personnes et sous-traitants sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site. Pour exercer vos droits, contactez : contact@clustor.app.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires, de mesure d'audience et, le cas échéant, marketing. Le détail des catégories, des durées, des partenaires et des modalités de consentement/retrait figure dans la Politique cookies.

6. Responsabilité

CLUSTOR met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité, la sécurité et la qualité des contenus. Le service est fourni « en l'état » sans garantie de résultat. CLUSTOR ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de profit, d'exploitation ou de données, ni des conséquences liées à une utilisation non conforme des services.

7. Signalement d'un contenu illicite

Tout signalement peut être adressé à contact@clustor.app en précisant vos coordonnées, la description du contenu litigieux et sa localisation exacte sur le site.

8. Médiation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, les clients professionnels (TPE, auto-entrepreneurs) peuvent recourir gratuitement au médiateur suivant : CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond – https://cnpm-mediation-consommation.eu. Cette disposition ne s'applique pas aux litiges entre professionnels au sens strict (hors TPE).

9. Droit applicable – Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Metz, sauf dispositions d'ordre public contraires.

Mentions Légales